Conformément aux dispositions de l’article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://cfa13vents.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire / Éditeur : Les 13 Vents, EIMCL
Forme juridique : Association loi 1901
Adresse : 51, boulevard de la Lunade, 19000 Tulle, France
SIRET : 799 643 739 00011
Numéro de déclaration d’activité : 74 19 00816 19 (ce numéro ne vaut pas agrément de l’État)
UAI : 0190721F
Téléphone : 05 55 20 75 20
Email : accueil@cfa13vents.com
Directeur de la publication : Pierre Bouyssonie
Webmaster : Bicom Studio, contact@bicom-studio.com
Hébergeur : GANDI SAS, 63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris, France
Téléphone : +33 (0)1 70 37 76 61
Le site https://cfa13vents.com/ est accessible à tout moment. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être décidée par Les 13 Vents, qui s’efforceront d’en informer préalablement les utilisateurs.
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.
Le site https://cfa13vents.com/ a pour objet de présenter les activités des 13 Vents.
Les 13 Vents s’efforcent de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’éditeur ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou défauts de mise à jour, qu’ils soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
Les informations figurant sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.
Les 13 Vents sont titulaires des droits de propriété intellectuelle ou détiennent les droits d’usage sur l’ensemble des éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, photographies, graphismes, logos, icônes et logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, notamment en cas d’incompatibilité du matériel, de dysfonctionnement ou d’interruption du service.
L’utilisateur s’engage à accéder au site avec un équipement récent, exempt de virus et utilisant un navigateur à jour.
Les informations relatives au traitement des données personnelles sont détaillées dans la page Données personnelles accessible sur le site.
Tout litige relatif à l’utilisation du site https://cfa13vents.com/ est soumis au droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort du siège social des 13 Vents seront seuls compétents.
l
Réservation au restaurant d'application